Mentions légales

L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur.
En accédant et naviguant sur ce site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions et vous reconnaissez qu’elles prévalent sur tous autres accords éventuels entre nous.

Propriété du site

Le présent site est la propriété de votre ville :
Mairie de MonClocher.com
14 rue de Belgique, ZI les grands bois,
49280 La Séguinière
Tel. + 33 (0)2 52 45 00 10

Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication du présent site est Monsieur/Madame Dupont en sa qualité de maire de la ville de MonClocher.com.

Conception

Ce site a été conçu par la société MonClocher.com – Conception de sites web communes et mairies
14 Rue de Belgique, ZI Les Grands Bois
49280 La Séguinière
Tel. + 33 (0)2 52 45 00 10
Fax. +33 (0)2 52 45 00 11
RCS Angers 790 244 438

Hébergement

L’hébergement de ce site est assuré par la société
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la ville MonClocher.com. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de la ville MonClocher.com dont celle-ci reste seul juge.

Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la ville MonClocher.com est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Protection des données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté).
Pour l’exercer, vous pouvez contacter la ville MonClocher.com (voir coordonnées plus haut).
Pour en savoir plus sur la protection des données personnelles et sur l’utilisation de celles-ci sur notre site internet, consultez notre page “Données Personnelles“.

Crédit photos

© Ville de MonClocher.com
© Freepik

Aller au contenu principal